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1. INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

- Le présent site web est édité par la personne morale :
Association POLEN
Chez Viviane Gautier
Trévegat
56140 Caro
FRANCE
Tel : 06 38 41 90 73
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Date de création : 28 septembre 2009
Lieu : Préfecture du Morbihan
Récépissé : W563001386

- Les responsables de la publication du site sont joignables à :
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- Le prestataire assurant l'hébergement du site web est :
OVH 2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
www.ovh.com

 

2. LIMITATION DES RESPONSABILITÉS

L'association Polen met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par l'association Polen le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

L'association Polen ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

3. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "www.polen.asso.fr" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'association Polen, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de l'association Polen par courrier comportant une signature à adresser à :

Association Polen
Rue du Bas Bezon
56800 Ploërmel
France

ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'association Polen.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association Polen est interdite.

L'association Polen ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

 

Et si ensemble nous faisions quelque chose ?